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Marques déposées par CLOS DES PATRIS
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LE CLOS DES MERVEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES MERVEILLES
CLOS DES PATRIS, GAEC
M. MORARD Cyrille

Numéro de dépôt :
3895189
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
LE CLOS DES MERVEILLES de CLOS DES PATRIS

Présentation de la marque LE CLOS DES MERVEILLES

Déposée le 8 février 2012 par CLOS DES PATRIS et monsieur MORARD Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont CLOS DES PATRIS, GAEC domicilié(e) 251 route de Beaumes de Venise - 84330 - CAROMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur MORARD Cyrille domicilié(e) 10 trav anc ch Entrechaux - 84340 - MALAUCENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DES PATRIS domicilié(e) 251 route de Beaumes de Venise - 84330 - CAROMB - France.

La marque LE CLOS DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES MERVEILLES est expirée depuis le 8 février 2022.

CLOS DES PATRIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Jas des Abeilles


CLOS DES PATRIS, GAEC - 251 route de Beaumes de Venise - 84330 - CAROMB - France - SIREN 4

M. MORARD Cyrille - 10 trav anc ch Entrechaux - 84340 - MALAUCENE - France


CLOS DES PATRIS - 251 route de Beaumes de Venise - 84330 - CAROMB - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine VENTOUX issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.